L’Agence Américaine pour le Développement International organise en collaboration avec l’OMPIC  un 2eme cycle de formation pratique en droit des marques au profit des juges des tribunaux de commerce

 Rabat les 13 & 14 juin 2008,  et Agadir les 27 & 28 juin 2008



Dans le cadre de ses activités de promotion et de sensibilisation sur la propriété intellectuelle, l’Agence Américaine pour le développent International (USAID), à travers son programme « Amélioration du Climat des Affaires au Maroc », organise en collaboration avec l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC), un 2^ème cycle de formation pratique en droit des marques au profit des juges des tribunaux de Commerce, des cours d’appel de commerce des régions de Meknès-Tafilalt, Fès-Boulemane, L’Oriental, Tanger-Tétouan, Marrakech-Tansift-El Haouz, et Souss-Massa-Drâa. Ces deux sessions de formation auront lieu respectivement à l’Institut  Supérieur de la Magistrature les 13 & 14 juin et au Tribunal de Commerce d’Agadir les 27 et 28 juin 2008.


Ces formations qui seront dispensées sous forme d’exercices pratiques, visent à approfondir les connaissances des juges dans le domaine des marques à travers l’analyse de la jurisprudence et l’explication de la loi No. 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle.


Ces sessions seront encadrées par un expert national en la matière, et animées par un groupe de magistrats marocains ayant déjà dispensé un premier cycle de formation. Ces magistrats ont été sélectionnés par le Ministère de la Justice et l’Institut Supérieur de la Magistrature et formés sur des thèmes spécialisés en matière de droit des affaires dans l’objectif d’optimiser les ressources et les efforts, et pérenniser l’action de formation.


Au cours de ces sessions de formation, plusieurs thèmes seront traités notamment:

1)      des décisions récentes d’opposition prises par l’OMPIC;
2)      de la jurisprudence récente du Maroc concernant les marques; et
3)      de la jurisprudence internationale à titre de comparaison.

                                       Rabat, le 12 juin 2008